Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site internet Bonnard, accessible à l’adresse suivante : https://bonnardofficiel.com, est édité par :

Charles Jacquot, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Bonnard
Micro-entreprise immatriculée sous le numéro SIREN : 105 300 958
SIRET : 105 300 958 00011
Siège de l’entreprise : 23 route de Combe, 38080 Saint-Alban-de-Roche, France
Adresse e-mail : bonnard.officiel@yahoo.com

L’activité principale de la boutique est la vente en ligne de vêtements à destination de consommateurs particuliers.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

Charles Jacquot

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par Shopify.

Shopify Inc.
151 rue O’Connor, rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
E-mail : assistance@shopify.com
Téléphone : +1 613 241 2828

Selon les informations légales publiées par Shopify, l’hébergement technique est assuré par :

Google LLC
1600 Amphitheatre Parkway
Mountain View, CA 94043
États-Unis
Téléphone : +1 650 253 0000

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Bonnard, notamment les textes, visuels, photographies, logos, éléments graphiques, éléments de marque et plus généralement tous les éléments composant le site, sont la propriété de Bonnard / Charles Jacquot, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

5. Contact

Pour toute question relative au site, aux commandes ou aux expéditions, l’utilisateur peut contacter Bonnard à l’adresse suivante :

bonnard.officiel@yahoo.com

6. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un dispositif de médiation de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’opposerait à Bonnard, après avoir tenté de résoudre préalablement le litige directement auprès du service client.

Médiateur de la consommation : à compléter
Site internet du médiateur : à compléter
Adresse du médiateur : à compléter

Cette section devra être complétée dès la désignation effective d’un médiateur de la consommation référencé.